Séances du conseil
Réunions publiques du conseil municipal de Lac-Beauport
Salle Philippe-Laroche du centre communautaire
46, chemin du Village
à 19 h
Prochaine séance ordinaire du conseil
31 août 2020
L’ordre du jour sera disponible le vendredi précédant la séance
Séance extraordinaire du 17 juillet 2020 à 9 h
Projets de règlement à l’ordre du jour du conseil du 6 juillet 2020
Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement – Règlement modifiant le Règlement 661 autorisant le fonds de roulement afin d’en augmenter le montant à même le surplus accumulé – Consultez le projet de règlement
Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement – Règlement relatif à la vidange des fosses septiques et de rétention – Consultez le projet de règlement
Adoption – Règlement général 625 – Règlement municipal relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils et demande d’approbation du ministère des Transports du Québec – Consultez le projet de règlement
Adoption – Projet de règlement modifiant le Règlement du Plan d’urbanisme numéro 09-192 afin d’agrandir le territoire du programme particulier d’urbanisme (PPU) du secteur de la zone HU-203 et d’y apporter des ajustements normatifs – Consultez le projet de règlement
Adoption – Projet de règlement de concordance modifiant le Règlement de lotissement numéro 09-194 concernant la modification du programme particulier d’urbanisme (PPU) des zones HU-203 et HU-203.1 – Consultez le projet de règlement
Adoption – Projet de règlement de concordance modifiant le Règlement de zonage numéro 09-207 afin d’ajuster les normes d’aménagement en lien avec la modification du PPU et le déplacement de la zone d’aménagement différé (ZAD-601) – Consultez le projet de règlement
Adoption – Projet de règlement modifiant le Règlement du plan d’urbanisme numéro 09 192 afin d’ajuster les limites de l’aire d’affectation mixte (M) dans le secteur du boulevard du Lac – Consultez le projet de règlement
Adoption – Projet de règlement de concordance modifiant le Règlement de zonage numéro 09-207 aux fins d’ajuster les limites de la zone CM-102 – Consultez le projet de règlement
Adoption – Projet de règlement modifiant le plan d’urbanisme numéro 09-192 afin d’ajuster la densité de certains usages résidentiels pour l’affectation résidentielle (R) – Consultez le projet de règlement
Adoption – Projet de règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 09-207 aux fins d’ajuster les limites de la zone CM-101.1 – Consultez le projet de règlement
Adoption – Projet de règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 09-207 afin d’ajuster les normes d’implantation pour l’usage habitation H-4 (multifamiliale) dans la zone commerciale mixte (CM-105.1) – Consultez le projet de règlement
Voir l’enregistrement vidéo du conseil du 6 juillet 2020
Consultez les résumés des séances
Consultez les procès-verbaux