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Procès-verbaux du Comité consultatif d’urbanisme (CCU)

Procès-verbaux

Procès-verbaux

Procès-verbaux 

2020

Séance extraordinaire du 10 juin 2020

Séance du 1er juin 2020

Séance du 4 mai 2020

Séance du 6 avril 2020

Séance du 2 mars 2020

Séance extraordinaire du 14 février 2020

Séance du 3 février 2020

Séance extraordinaire du 20 janvier 2020

Séance du 13 janvier 2020

2019

Séance extraordinaire du 16 décembre 2019

Séance extraordinaire du 9 décembre 2019

Séance du 2 décembre 2019

Séance extraordinaire du 25 novembre 2019

Séance du 4 novembre 2019

Séance extraordinaire du 21 octobre 2019

Séance du 7 octobre 2019

Séance du 9 septembre 2019

Séance du 26 août 2019

Séance extraordinaire du 24 juillet 2019

Séance du 2 juillet 2019

Séance extraordinaire du 10 juin 2019

Séance du 3 juin 2019

Séance extraordinaire du 17 mai 2019

Séance extraordinaire du 15 mai 2019

Séance extraordinaire du 13 mai 2019

Séance du 6 mai 2019

Séance extraordinaire du 29 avril 2019

Séance du 1er avril 2019

Séance extraordinaire du 25 mars 2019

Séance extraordinaire du 14 mars 2019

Séance extraordinaire du 12 mars 2019

Séance du 4 mars 2019

Séance du 7 février 2019

Séance du 4 février 2019

Séance du 14 janvier 2019

2018

Séance extraordinaire du 10 décembre 2018

Séance du 3 décembre 2018

Séance extraordinaire du 26 novembre 2018

Séance extraordinaire du 13 novembre 2018

Séance du 5 novembre 2018

Séance extraordinaire du 11 octobre 2018

Séance du 2 octobre 2018

Séance du 10 septembre 2018

Séance du 27 août 2018

Séance du 3 juillet 2018

Séance du 4 juin 2018

Séance du 7 mai 2018

Séance extraordinaire du 30 avril 2018

Séance extraordinaire du 23 avril 2018

Séance extraordinaire du 16 avril 2018

Séance extraordinaire du 5 avril 2018

Séance du 3 avril 2018

Séance du 5 mars 2018

Séance extraordinaire du 26 février 2018

Séance du 5 février 2018

Séance du 8 janvier 2018

2017

Séance extraordinaire du 20 décembre 2017

Séance du 4 décembre 2017

Séance du 27 novembre 2017

Séance extraordinaire du 27 octobre 2017

Séance du 2 octobre 2017

Séance du 11 septembre 2017

Séance du 28 août 2017

Séance extraordinaire du 17 juillet 2017

Séance extraordinaire du 7 juillet 2017

Séance du 4 juillet 2017

Séance du 5 juin 2017

Séance extraordinaire du 19 mai 2017

Séance du 1er mai 2017

Séance du 3 avril 2017

Séance extraordinaire du 13 mars 2017

Séance du 6 mars 2017

Séance du 6 février 2017

Séance du 9 janvier 2017

2016

Séance du 12 décembre 2016

Séance du 5 décembre 2016

Séance du 7 novembre 2016

Séance extraordinaire du 17 octobre 2016

Séance extraordinaire du 6 octobre 2016

Séances du 3 octobre 2016

Séance du 12 septembre 2016

Séance du 29 août 2016

Séance extraordinaire du 14 juillet 2016

Séance du 4 juillet 2016

Séance extraordinaire du 20 juin 2016

Séance du 6 juin 2016

Séance extraordinaire du 2 juin 2016

Séance extraordinaire du 30 mai 2016

Séance extraordinaire du 9 mai 2016

Séance du 2 mai 2016

Séance extraordinaire du 18 avril

Séance extraordinaire du 7 avril

Séance du 4 avril

Séance extraordinaire du 21 mars

Séance extraordinaire du 14 mars

Séance du 7 mars

Séance du 1er février

Séance du 11 janvier

2015

Séance du 14 décembre

Séance extraordinaire du 11 décembre

Séance du 7 décembre

Séance extraordinaire du 4 décembre

Séance extraordinaire du 2 décembre

Séance extraordinaire du 9 novembre

Séance du 2 novembre

Séance du 5 octobre

Séance du 14 septembre

Séance du 3 août

Séance du 6 juillet

Séance du 1er juin

Séance extraordinaire du 11 mai

Séance du 4 mai

Séance extraordinaire du 27 avril

Séance du 7 avril

Séance du 2 mars

Séance extraordinaire du 2 février

Séance du 2 février

Séance du 12 janvier

2014

Séance extraordinaire du 23 décembre

Séance extraordinaire du 15 décembre_budget

Séance extraordinaire du 15 décembre

Séance du 1 décembre

Séance extraordinaire du 24 novembre

Séance extraordinaire du 16 novembre

Séance du 3 novembre

Séance du 6 octobre

Séance du 8 septembre

Séance extraordinaire du 7 août

Séance du 4 août

Séance du 7 juillet

Séance du 2 juin

Séance du 5 mai

Séance extraordinaire du 24 avril

Séance du 7 avril

Séance du 3 mars

Séance du 3 février

Séance extraordinaire du 27 janvier

Séance du 13 janvier

2013

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2012

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2011

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2010

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2009

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2008

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Séances du conseil

Séances du conseil

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Réunions publiques du conseil municipal de Lac-Beauport

Salle Philippe-Laroche du centre communautaire
46, chemin du Village
à  19 h

 

Prochaine séance ordinaire du conseil
31 août 2020

L’ordre du jour sera disponible le vendredi précédant la séance

 

Projets de règlement à l’ordre du jour du conseil du 6 juillet 2020

Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement – Règlement modifiant le Règlement 661 autorisant le fonds de roulement afin d’en augmenter le montant à même le surplus accumulé – Consultez le projet de règlement

Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement – Règlement relatif à la vidange des fosses septiques et de rétention – Consultez le projet de règlement

Adoption – Règlement général 625 – Règlement municipal relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils et demande d’approbation du ministère des Transports du Québec – Consultez le projet de règlement

Adoption – Projet de règlement modifiant le Règlement du Plan d’urbanisme numéro 09-192 afin d’agrandir le territoire du programme particulier d’urbanisme (PPU) du secteur de la zone HU-203 et d’y apporter des ajustements normatifs – Consultez le projet de règlement

Adoption – Projet de règlement de concordance modifiant le Règlement de lotissement numéro 09-194 concernant la modification du programme particulier d’urbanisme (PPU) des zones HU-203 et HU-203.1 – Consultez le projet de règlement

Adoption – Projet de règlement de concordance modifiant le Règlement de zonage numéro 09-207 afin d’ajuster les normes d’aménagement en lien avec la modification du PPU et le déplacement de la zone d’aménagement différé (ZAD-601) – Consultez le projet de règlement

Adoption – Projet de règlement modifiant le Règlement du plan d’urbanisme numéro 09 192 afin d’ajuster les limites de l’aire d’affectation mixte (M) dans le secteur du boulevard du Lac – Consultez le projet de règlement

Adoption – Projet de règlement de concordance modifiant le Règlement de zonage numéro 09-207 aux fins d’ajuster les limites de la zone CM-102 – Consultez le projet de règlement

Adoption – Projet de règlement modifiant le plan d’urbanisme numéro 09-192 afin d’ajuster la densité de certains usages résidentiels pour l’affectation résidentielle (R) – Consultez le projet de règlement

Adoption – Projet de règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 09-207 aux fins d’ajuster les limites de la zone CM-101.1 – Consultez le projet de règlement

Adoption – Projet de règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 09-207 afin d’ajuster les normes d’implantation pour l’usage habitation H-4 (multifamiliale) dans la zone commerciale mixte (CM-105.1) – Consultez le projet de règlement

 

Voir l’enregistrement vidéo du conseil du 6 juillet 2020

 

Consultez les résumés des séances

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Comités consultatifs

Comités consultatifs

sesion

 

Le conseil municipal s’est doté de plusieurs comités consultatifs afin de produire des recommandations sur différents sujets d’intérêt. Ces comités sont constitués par règlements qui désignent les membres citoyens. Les membres, nommés annuellement par résolution du conseil, peuvent recevoir des jetons de présence.

Chaque comité doit faire rapport annuellement au conseil municipal sur les sujets qui lui sont désignés par résolution du conseil en début d’année. Généralement, un élu municipal est désigné sur chacun des comités, afin de faire le lien avec le conseil municipal, et recommandé des membres.

Les personnes intéressées de s’impliquer dans l’un ou l’autre des comités peuvent adresser une demande d’information ou faire parvenir leur curriculum vitae accompagné d’une lettre d’intérêt à info@lacbeauport.net.

 

Comité consultatif d’urbanisme (CCU)

À la demande du conseil municipal, le comité étudie et soumet des avis et recommandations sur toute question en matière d’urbanisme, de zonage, de lotissement ou de construction.

Consultez les procès-verbaux du Comité consultatif d’urbanisme (CCU)

 

Comité consultatif des loisirs, de la culture et de la vie communautaire (CCLCVC)

À la demande du conseil municipal, le comité étudie et soumet des avis et recommandations sur toute question en matière de loisirs, de culture et de vie communautaire.

 

Comité consultatif en environnement (CCE)

À la demande du conseil municipal, le comité étudie et soumet des avis et recommandations sur toute question en matière d’environnement.

Comité consultatif en sécurité routière (CCSR)

À la demande du conseil municipal, le comité étudie et soumet des avis et recommandations sur toute question en matière de sécurité routière.

Agenda des activités

Voir toutes
juin août

juillet 2020

DimLunMarMerJeuVenSam
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Bureaux municipaux fermés

020304
0506
Séance du conseil Salle Philippe-Laroche du centre communautaire, 46, chemin du Village

19 h Réunion publique du conseil municipal de Lac-Beauport

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Légende
 
Séance du conseil
 
Activité à la bibliothèque
 
Événement municipal
 
Événement sportif
 
Événement culturel
 
Événement communautaire
 
Bureaux municipaux fermés